Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIX PATISSIER
SA PATISSERIE ALIX

Numéro de dépôt :
92433411
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque ALIX PATISSIER

Déposée le 8 septembre 1992 par la société SA PATISSERIE ALIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIX PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société SA PATISSERIE ALIX domicilié(e) Z.A. Croas Ar Nezic - SAINT THONAN, 29800 LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 430 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN & MAILLET - France.

La marque ALIX PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIX PATISSIER est expirée depuis le 8 septembre 2002.

SA PATISSERIE ALIX a également déposé les autres marques suivantes : NINI BIHAN


SA PATISSERIE ALIX - Z.A. Croas Ar Nezic - SAINT THONAN, 29800 LANDERNEAU - France - SIREN 324430461


Cabinet LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182419 - Publication au BOPI 1995-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.